Le fil santé du Parlement.

Assemblée Commission des affaires sociales

Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Vidéo

Sénat Commission des affaires sociales

Audition de M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (A.N., XVIIe lég., n° 3211) ; (rapporteur général : Olivier Henno)

Vidéo

Sénat Commission des affaires sociales

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments (n° 14, 2026-2027) ; (rapporteur : M. Khalifé Khalifé)

Sénat Commission des affaires sociales

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national (n° 740, 2025-2026) ; (rapporteur : M. Laurent Burgoa)

Sénat Commission des affaires sociales

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie (n° 17, 2026‑2027) ; (rapporteure : Mme Marie-Do Aeschlimann) Délai limite de dépôt des amendements de séance pour les deux textes : lundi 12 octobre à…

Assemblée Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine : examen du rapport.

Assemblée Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine : examen du rapport

Sénat Séance publique

Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie, présentée par M. Khalifé KHALIFÉ (texte de la commission, n° 17, 2026-2027) (demande du groupe Les Républicains)

Dépôt des amendements jusqu’au 12 octobre 2026

Sénat Séance publique

Proposition de loi révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments, présentée par M. Jean-François RAPIN et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 14, 2026-2027) (demande du groupe Les Républicains)

Dépôt des amendements jusqu’au 12 octobre 2026

Assemblée Commission des affaires sociales

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi pour protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse (n° 2774). suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général…

Sénat Commission des affaires économiques

Examen du rapport et du texte de la commission pour la proposition de loi n° 940 (2025-2026) visant à garantir l’accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant

Assemblée Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Examen pour avis du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Nicolas Tryzna, rapporteur pour avis).

Sénat Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 5 (2026-2027), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie dans le domaine de la sécurité sociale

Sénat Commission des affaires sociales

Audition de la Cour des comptes sur l’enquête sur le troisième cycle des études de médecine, réalisée en application de l'article LO 132-3-1 du code des juridictions financières ;

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Sénat Commission des finances

Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027, sous réserve de sa transmission

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Sénat Commission des affaires sociales

Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, et Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (A.N., XVIIe lég., n° 3211)…

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Sénat Commission des affaires sociales

Audition de la Caisse nationale de l’assurance vieillesse sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (A.N., XVIIe lég., n° 3211) ; (rapporteur général : M. Olivier Henno)

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Assemblée Commission des affaires sociales

Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs).

Sénat Séance publique

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national (n° 740, 2025-2026)

Dépôt des amendements jusqu’au 16 octobre 2026

Assemblée Commission des affaires sociales

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs). audition de M. Bernard Lejeune,…

Assemblée Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Examen du rapport d’information, ouvert à la presse, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (Mmes Agnès Firmin Le Bodo et Karine Lebon, rapporteures).

Assemblée Séance publique

Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027