Veille parlementaire et réglementaire · Assemblée nationale · Sénat · Journal officiel Nouveau : la veille opérée par secteur
ESC

Tapez pour rechercher dans les pages, le lexique (1016 termes), les articles, les tags…

Le fil · mis à jour le 11 novembre 2026

Le fil culture et médias du Parlement.

Ce qui se passe cette semaine à l’Assemblée nationale et au Sénat sur la culture, les médias et le sport : auditions, examens en commission, séances, derniers votes et textes en cours. En accès libre, renouvelé chaque jour à partir des données officielles.

Agenda · du 10 novembre 2026 au 19 novembre 2026

Au Parlement cette semaine.

mardi 10 novembre 2026

  • 13 h 00

    Assemblée Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    Présentation de la pétition « Supprimer CNews de l’audiovisuel français » et vote sur son classement ou son examen, en application du 3e alinéa de l’article 148 du Règlement de l’Assemblée nationale (M. Alexandre Portier, rapporteur).

    Vidéo

  • 14 h 30

    Assemblée Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

    Évaluation des dispositifs de soutien à l’engagement bénévole de la population active : examen du rapport (ouvert à la presse).

    Vidéo

jeudi 12 novembre 2026

  • 09 h 00

    Assemblée Séance publique

    Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse

  • 11 h 00

    Assemblée Mission d'information : Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux

    - table ronde syndicats des journalistes cfdt-Journalistes – délégation à venir syndicat général des journalistes (SGJ-FO) – Mme Marie-Pierre Samitier et M. Christophe Nieulac, journalistes syndicat national des journalistes (SNJ) – M. Antoine Chuzeville, secrétaire général, journaliste chez France Télévisions, M.…

  • 14 h 00

    Sénat Conférence de presse : position de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2027

    Présentation à la presse par Christine LAVARDE, rapporteur général, de la position de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2027. Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de…

  • 15 h 00

    Assemblée Séance publique

    Éventuellement, suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse

  • 16 h 00

    Assemblée mission d’information sur l’avenir, la gestion et la gouvernance du foncier agricole

    Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), au titre de deux rapports publiés en 2023 sur les modes de portage du foncier (Benoît Bonnefoi et Hervé Lejeune) et sur les terres agricoles délaissées (Jean-Maurice Durand, Hervé Lejeune, Geneviève Rey) - (Délégation à confirmer)

mercredi 18 novembre 2026

  • 14 h 15

    Assemblée

    Audition de Mme Isabelle Chave, sous-directrice des monuments historiques et des sites patrimoniaux à la direction générale des patrimoines et de l’architecture (DGPA).

Votes

Les derniers votes sur la culture, les médias et le sport.

Textes

Les textes à suivre.

Amendements

Les dossiers suivis amendement par amendement.

Pour aller plus loin

Ce fil, filtré sur vos sujets.

Legiwatch vous alerte le jour même sur vos mots-clés, vos textes et vos parlementaires. Ou un expert suit le fil pour vous.

Réserver un cadrage