Le fil environnement du Parlement.

Sénat Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Examen du rapport pour avis et des amendements sur l'article 1er délégué au fond sur la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assuranc

Sénat Commission des finances

Examen du rapport de Mme Sophie Primas, rapporteure pour avis, sur la proposition de loi n° 924 (2025-2026) relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et…

Assemblée Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, et de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique ; examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité…

Assemblée Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210) : transition énergétique (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ; protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis).

Sénat Commission des affaires économiques

Examen du rapport et du texte de la commission pour la proposition de loi n° 924 (2025-2026) relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales…

Assemblée Commission des affaires étrangères

Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis) ; vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité…

Sénat Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Table ronde consacrée à la problématique de la ressource en eau après la canicule de l'été, en présence de : M. Hervé Douville, climatologue et chercheur au Centre National de Recherches Météorologiques (CNRM)Mme Ariane Blum, directrice de l'eau du Bureau de recheches géologiques et minières (BRGM)M. Nicolas…

Assemblée Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210) : paysages, eau et biodiversité (M. Sylvain Carrière, rapporteur pour avis) ; politiques de développement durable (M. Mickaël Cosson, rapporteur pour avis).

Sénat Commission des finances

Examen du rapport de Mme Christine Lavarde, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 530 (2025‑2026), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance Délai limite…

Assemblée Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Audition de Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210), puis vote sur l’ensemble des crédits de cette mission : affaires maritimes (M.…

Assemblée Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Éventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210), puis vote sur l’ensemble des crédits de cette mission : affaires maritimes (M. Fabrice Roussel, rapporteur pour avis) ; transports terrestres et…

Sénat Séance publique

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition d'une plateforme centrale commune pour le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 873, 2025-2026)

Sénat Séance publique

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (n° 530, 2025-2026)

Dépôt des amendements jusqu’au 16 octobre 2026